1- Compte rendu du 07072016
Délibération d'approbation
Pièces Administratives
2 - Rapport de Présentation
3 - PADD
4 - OAP
5a - Règlement écrit
5b - Règlement Graphique du Territoire Communal
5c - Règlement Graphique Village
5d - Réglement Graphique Hameau Les Landes
5e - Règlement Graphique Protections Particulières
5f - Cahier des Protections
5g - Règlement Graphique emplacements réserves
5 - Règlement
6a - Notice Sanitaire
6 - Annexe sanitaire
6b - Plan du Réseau d'eau Potable le Village
6c - Plan du Réseau d'eau Potable Le Hameau Les Landes
6d - Plan du réseau d'assainissement Village
6e - Zonage Assainissement
7a - Défense Incendie
7 - Annexe Réseaux divers
7b - Réseau électrique
8 - Nuisances Acoustiques Notice
8 - Annexe Nuisances acoustique
8b - Plan Nuisance acoustique
9 - Cahier Servitudes
Bordereau des pièces
Jaquette CD
Vignette
Droit de Préemption Urbain (PLU Saint Pierre es Champs et Talmontiers)